MENTIONS LÉGALES

LA BOÎTE À MARQUER

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Éditeur du site

Le présent site internet https://www.laboiteamarquer.fr est exploité sous le nom commercial LA BOÎTE À MARQUER par la société :

GRAVOLINE
Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL)
Siège social : 5 rue de la République, 69580 Sathonay-Camp – France
RCS Lyon : 480 919 703 00029
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 42 480919703
Téléphone : 04 78 08 65 77
Email : via le formulaire du site

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Philippe Joulji

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Hébergement

Le site est hébergé par :
ALWAYSDATA
91 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris – France
Site : https://www.alwaysdata.com

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Responsabilité

La société GRAVOLINE s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, documents téléchargeables) est la propriété exclusive de la société GRAVOLINE, sauf mention contraire.

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Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Lyon.

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LA BOÎTE À MARQUER

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- traiter les commandes,
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Les données ne sont ni revendues, ni cédées à des tiers.

3

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :
GRAVOLINE (EURL), exploitant le nom commercial LA BOÎTE À MARQUER.

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- pendant la durée nécessaire au traitement de la demande,
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